Politique Relative aux Cookies et Autres Traceurs SCOOL

POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES ET AUTRES TRACEURS

SCOOL

Version : août 2026

PRÉAMBULE

La présente Politique relative aux Cookies et autres Traceurs explique comment SCOOL utilise des cookies et technologies similaires sur son site internet, ses applications et ses services numériques.

Elle complète la Politique de Confidentialité et de Protection des Données Personnelles SCOOL.

SCOOL distingue notamment :

les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du service ;

les traceurs nécessaires à la sécurité et à la prévention de la fraude ;

les traceurs de mesure d’audience ;

les traceurs de personnalisation ;

les traceurs marketing ou publicitaires.

Lorsque la réglementation exige un consentement préalable, les traceurs concernés ne sont pas activés avant que l’utilisateur ait exprimé un choix valable.

ARTICLE 1 – RESPONSABLE DU SITE

La plateforme SCOOL est exploitée par :

SCOOL E LEARNING – FZCO

Société constituée aux Émirats arabes unis.

Adresse : DSO-IFZA, IFZA Properties, Dubai Silicon Oasis, Dubai, United Arab Emirates

Numéro de licence : 66213

Autorité de délivrance : Dubai Integrated Economic Zones Authority (DIEZA)

Site : scoolhub.com

Contact : support@scoolhub.com

Protection des données : privacy@scoolhub.com

ARTICLE 2 – QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est une information susceptible d’être enregistrée ou lue sur le terminal d’un utilisateur lors de la consultation d’un service numérique.

D’autres technologies peuvent produire un effet similaire.

La présente politique utilise le terme « traceurs » pour désigner notamment :

cookies HTTP ;

stockage local ;

certains identifiants techniques ;

pixels ;

SDK ;

balises ;

technologies similaires.

ARTICLE 3 – PRINCIPE GÉNÉRAL

Certains traceurs nécessitent le consentement préalable de l’utilisateur.

D’autres peuvent être utilisés sans consentement lorsqu’ils sont strictement nécessaires à la fourniture du service expressément demandé ou lorsqu’une exemption légale s’applique.

SCOOL évalue chaque traceur selon :

sa finalité réelle ;

son fonctionnement ;

les données collectées ;

les destinataires ;

les règles réglementaires applicables.

SCOOL ne classe pas automatiquement un traceur comme « nécessaire » simplement parce qu’il est fourni par un prestataire important.

ARTICLE 4 – TRACEURS STRICTEMENT NÉCESSAIRES

Les traceurs strictement nécessaires peuvent notamment permettre :

l’authentification ;

la gestion de la session ;

la sécurité du compte ;

la prévention des attaques ;

le fonctionnement du panier ou du Portefeuille Famille ;

la gestion d’une réservation ;

la mémorisation des choix de confidentialité ;

certaines opérations nécessaires au paiement ;

l’équilibrage technique des serveurs.

Lorsque ces traceurs sont strictement nécessaires au service demandé, ils peuvent être utilisés sans consentement préalable dans les conditions prévues par la réglementation.

ARTICLE 5 – TRACEURS DE SÉCURITÉ

SCOOL peut utiliser des traceurs nécessaires afin de :

détecter les accès suspects ;

prévenir la fraude ;

sécuriser les comptes ;

limiter les attaques informatiques ;

sécuriser certaines opérations de paiement ;

détecter certains comportements anormaux.

Ces traitements restent soumis aux règles applicables en matière de protection des données personnelles.

ARTICLE 6 – STRIPE

Les paiements SCOOL sont traités au moyen des services de Stripe.

Selon l’intégration technique retenue, Stripe peut utiliser des cookies ou technologies similaires lors du parcours de paiement.

Stripe indique notamment utiliser certaines technologies afin :

de fournir ses services ;

d’authentifier les utilisateurs ;

de prévenir et détecter les fraudes ;

de sécuriser les transactions.

Stripe utilise notamment, dans certaines intégrations, des traceurs tels que :

__stripe_mid

__stripe_sid

m

pour ses mécanismes de prévention de la fraude.

La liste exacte des traceurs Stripe utilisés sur SCOOL doit être vérifiée après intégration technique.

ARTICLE 7 – STRIPE.JS ET SÉCURITÉ DU PAIEMENT

Lorsque SCOOL utilise Stripe.js, Stripe Checkout, Stripe Elements ou une autre intégration officielle Stripe, certaines informations techniques peuvent être transmises à Stripe.

Stripe indique notamment que ses systèmes peuvent utiliser :

caractéristiques de l’appareil ;

adresse IP ;

activité associée à la session ;

éléments permettant de détecter une transaction suspecte.

Ces signaux contribuent notamment aux mécanismes de prévention de la fraude.

ARTICLE 8 – STATUT DES TRACEURS STRIPE

Tous les traceurs Stripe ne doivent pas être classés de manière identique sans analyse.

Selon leur finalité et le cadre réglementaire applicable, certains peuvent être considérés comme nécessaires à :

la sécurité ;

la prévention de la fraude ;

l’authentification ;

l’exécution du paiement.

D’autres éventuels traitements peuvent nécessiter une analyse différente.

SCOOL doit donc effectuer ou faire effectuer un audit réel de l’intégration Stripe avant la mise en production définitive.

ARTICLE 9 – ABSENCE DE BLOCAGE DU PAIEMENT NÉCESSAIRE

Lorsqu’un traceur Stripe est strictement nécessaire à la sécurité ou à l’exécution du paiement demandé, il peut rester actif conformément au régime juridique applicable même si l’utilisateur refuse les traceurs facultatifs.

Le refus des cookies marketing ou statistiques ne doit pas empêcher un paiement lorsque seuls les traceurs strictement nécessaires au paiement sont utilisés.

ARTICLE 10 – INFORMATION AVANT PAIEMENT

SCOOL peut afficher une information telle que :

Paiement sécurisé via Stripe

Stripe peut utiliser certaines technologies strictement nécessaires à l’exécution, l’authentification et la sécurisation du paiement, notamment afin de prévenir la fraude.

Lien :

Politique de confidentialité

Politique Cookies

ARTICLE 11 – MESURE D’AUDIENCE

SCOOL peut utiliser des outils de mesure d’audience afin de connaître notamment :

nombre de visites ;

pages consultées ;

performances ;

erreurs ;

parcours généraux.

Certains outils de mesure d’audience peuvent bénéficier d’une exemption de consentement uniquement lorsqu’ils respectent les conditions strictes applicables.

Lorsqu’un outil ne remplit pas ces conditions, il reste désactivé jusqu’au consentement de l’utilisateur.

Outil réellement utilisé : [à compléter].

ARTICLE 12 – MARKETING ET PUBLICITÉ

SCOOL peut éventuellement utiliser des traceurs marketing afin de :

mesurer une campagne publicitaire ;

mesurer une conversion ;

identifier l’origine d’une inscription ;

réaliser du reciblage lorsque celui-ci est légalement autorisé.

Ces traceurs restent désactivés avant consentement lorsque la réglementation l’exige.

ARTICLE 13 – PROTECTION DES MINEURS

SCOOL applique une approche particulièrement restrictive concernant les technologies de suivi publicitaire des mineurs.

SCOOL n’a pas vocation à exploiter les données d’un enfant afin de créer un profil publicitaire comportemental lorsque cela est interdit ou incompatible avec la protection renforcée des mineurs.

Les fonctionnalités marketing doivent être configurées avec prudence pour les comptes enfants.

ARTICLE 14 – SERVICES TIERS

Certains services tiers peuvent utiliser leurs propres technologies.

Il peut notamment s’agir :

de Stripe pour les paiements ;

du service de visioconférence ;

de l’outil de mesure d’audience ;

d’un outil de support ;

d’un outil antifraude ;

d’un outil marketing.

SCOOL identifie les prestataires réellement installés avant publication définitive de la liste détaillée.

ARTICLE 15 – LISTE À COMPLÉTER AVANT MISE EN PRODUCTION

Paiement : Stripe

Visioconférence : [à compléter]

Hébergement : [à compléter]

Mesure d’audience : [à compléter]

Marketing : [à compléter si utilisé]

Support : [à compléter si utilisé]

SCOOL ne doit pas mentionner un prestataire ou un traceur qui n’est pas réellement utilisé.

ARTICLE 16 – CONSENTEMENT

Lorsque le consentement est nécessaire, celui-ci doit être :

libre ;

spécifique ;

éclairé ;

univoque.

L’utilisateur doit disposer d’une véritable liberté de choix.

Son silence ou la simple poursuite de navigation ne doit pas être considéré comme une acceptation des traceurs nécessitant un consentement.

ARTICLE 17 – BANNIÈRE COOKIES

Lorsqu’un consentement doit être recueilli, la bannière SCOOL doit proposer au premier niveau :

TOUT ACCEPTER

TOUT REFUSER

PERSONNALISER

Le refus doit être aussi facile que l’acceptation.

ARTICLE 18 – TEXTE DU BANDEAU

Cookies et respect de votre vie privée

SCOOL utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement, à la sécurité de la plateforme et, lorsque nécessaire, au paiement sécurisé via Stripe.

Avec votre accord, nous pouvons également utiliser des traceurs de mesure d’audience, de personnalisation ou de marketing.

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment.

Boutons :

TOUT ACCEPTER

TOUT REFUSER

PERSONNALISER

Lien :

Politique Cookies

ARTICLE 19 – PAS DE DESIGN TROMPEUR

SCOOL ne doit pas utiliser une interface destinée à pousser artificiellement l’utilisateur à accepter.

Le bouton « Tout refuser » ne doit pas être :

caché ;

volontairement moins accessible ;

présenté uniquement après plusieurs écrans inutiles ;

formulé de manière confuse.

L’utilisateur doit pouvoir réellement choisir.

ARTICLE 20 – PERSONNALISATION

En cliquant sur PERSONNALISER, l’utilisateur peut visualiser les différentes catégories.

Cookies nécessaires

Toujours actifs

Ils permettent notamment :

fonctionnement du compte ;

authentification ;

sécurité ;

paiement sécurisé ;

prévention de la fraude ;

conservation du choix cookies.

Mesure d’audience : Oui / Non

Personnalisation : Oui / Non

Marketing et publicité : Oui / Non

ARTICLE 21 – STRIPE DANS L’ÉCRAN PERSONNALISER

Dans la catégorie nécessaire, SCOOL peut préciser :

Paiement et sécurité – Stripe

Stripe fournit l’infrastructure de paiement de SCOOL et peut utiliser certaines technologies nécessaires à l’authentification, la sécurité et la prévention de la fraude.

Ces technologies ne doivent toutefois être classées comme « nécessaires » que lorsqu’elles remplissent réellement les conditions applicables.

ARTICLE 22 – TOUT REFUSER

En cliquant sur :

TOUT REFUSER

les traceurs facultatifs soumis au consentement restent désactivés.

Les traceurs bénéficiant légalement d’une exemption, notamment certains traceurs strictement nécessaires au fonctionnement ou à la sécurité du service demandé, peuvent rester actifs.

ARTICLE 23 – TOUT ACCEPTER

En cliquant sur :

TOUT ACCEPTER

l’utilisateur autorise l’activation des catégories soumises au consentement qui lui ont été clairement présentées.

Ce choix ne permet pas d’utiliser ses données pour une finalité non annoncée.

ARTICLE 24 – RETRAIT DU CONSENTEMENT

L’utilisateur peut modifier ou retirer ses choix à tout moment.

Le retrait doit être aussi simple que le consentement initial.

Un lien permanent est affiché sur le site :

GÉRER MES COOKIES

ou :

MES CHOIX DE CONFIDENTIALITÉ

ARTICLE 25 – CONSÉQUENCES DU RETRAIT

Après retrait :

les nouveaux traitements fondés sur ce consentement cessent ;

les traceurs facultatifs concernés sont désactivés conformément aux possibilités techniques ;

le retrait n’affecte pas les traitements légalement réalisés auparavant.

ARTICLE 26 – PREUVE DU CONSENTEMENT

SCOOL conserve les informations nécessaires pour démontrer les choix effectués lorsque la réglementation l’exige.

Cela peut comprendre :

date du choix ;

version de la bannière ;

catégories acceptées ;

catégories refusées ;

modification ou retrait ultérieur.

La conservation reste proportionnée.

ARTICLE 27 – DURÉE DU CHOIX

Le choix de l’utilisateur n’est pas conservé indéfiniment.

SCOOL demande de nouveau le consentement lorsque cela est nécessaire notamment :

après expiration de la durée retenue ;

après une modification significative des finalités ;

lors de l’ajout de nouveaux partenaires nécessitant un consentement ;

après une modification substantielle du mécanisme de traceurs.

ARTICLE 28 – DURÉE DES TRACEURS

Chaque traceur dispose d’une durée adaptée à sa finalité.

Les traceurs ne doivent pas être conservés plus longtemps que nécessaire.

SCOOL tient un inventaire précisant :

nom ;

fournisseur ;

finalité ;

durée ;

catégorie ;

base ou statut applicable.

ARTICLE 29 – TABLEAU DES TRACEURS

Avant mise en production, SCOOL doit publier un tableau fondé sur l’audit réel du site.

Traceur / Fournisseur / Finalité / Catégorie / Durée / Consentement

[cookie session] / SCOOL / Authentification / Nécessaire / [à compléter] / Non si exempté

[cookie sécurité] / SCOOL / Sécurité / Nécessaire / [à compléter] / Non si exempté

__stripe_mid / Stripe / Prévention de la fraude / Paiement-sécurité / [à vérifier] / Selon régime applicable

__stripe_sid / Stripe / Prévention de la fraude / Paiement-sécurité / [à vérifier] / Selon régime applicable

m / Stripe / Prévention de la fraude / Paiement-sécurité / [à vérifier] / Selon régime applicable

[outil audience] / [prestataire] / Statistiques / Audience / [à compléter] / Selon configuration

[outil marketing] / [prestataire] / Marketing / Publicité / [à compléter] / Oui si requis

Les durées doivent être vérifiées techniquement avant publication.

ARTICLE 30 – TRACEURS STRIPE : LISTE ÉVOLUTIVE

La liste des traceurs utilisés par Stripe peut évoluer.

SCOOL ne doit donc pas considérer le tableau ci-dessus comme définitif sans audit.

SCOOL vérifie périodiquement :

l’intégration Stripe réellement utilisée ;

les traceurs présents ;

leur finalité ;

leur durée ;

leur statut juridique.

ARTICLE 31 – TRANSFERTS INTERNATIONAUX

Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen.

Les règles relatives aux transferts internationaux sont détaillées dans la Politique de Confidentialité et de Protection des Données Personnelles SCOOL.

ARTICLE 32 – APPLICATION MOBILE

Lorsque SCOOL utilise une application mobile, certaines technologies peuvent prendre la forme de SDK ou d’identifiants et non de cookies classiques.

Les mêmes principes s’appliquent lorsque la réglementation les couvre :

transparence ;

consentement lorsque nécessaire ;

possibilité de refus ;

retrait ;

limitation des finalités.

ARTICLE 33 – MULTI-APPAREILS

Lorsque SCOOL permet à un utilisateur connecté de synchroniser ses préférences de confidentialité entre plusieurs appareils, cette portée doit être clairement expliquée.

SCOOL ne doit pas donner l’impression qu’un choix ne concerne qu’un appareil s’il est en réalité appliqué à l’ensemble du compte.

ARTICLE 34 – PARAMÈTRES DU NAVIGATEUR

L’utilisateur peut également configurer son navigateur pour limiter certains traceurs.

La désactivation technique des cookies nécessaires peut toutefois empêcher certaines fonctionnalités, notamment :

connexion ;

panier ;

sécurité ;

paiement.

Les réglages du navigateur ne remplacent pas le mécanisme de consentement que SCOOL doit mettre en œuvre lorsqu’il est juridiquement requis.

ARTICLE 35 – MODIFICATIONS

La présente politique peut être modifiée notamment en raison :

d’un changement réglementaire ;

d’un changement d’intégration Stripe ;

d’un nouveau prestataire ;

d’un nouvel outil statistique ;

d’un nouvel outil marketing ;

d’une modification technique importante.

La date de mise à jour reste affichée.

ARTICLE 36 – CONTACT

Pour toute question :

SCOOL E LEARNING – FZCO

Site : scoolhub.com

Protection des données : privacy@scoolhub.com

Adresse : DSO-IFZA, IFZA Properties, Dubai Silicon Oasis, Dubai, United Arab Emirates

N° de licence : 66213

Autorité : Dubai Integrated Economic Zones Authority (DIEZA)

ANNEXE 1 – BANDEAU À INTÉGRER SUR SCOOL

Cookies et respect de votre vie privée

SCOOL utilise des cookies nécessaires au fonctionnement et à la sécurité de la plateforme ainsi qu’au paiement sécurisé via Stripe lorsque vous effectuez une transaction.

Avec votre accord, nous pouvons également utiliser des cookies de mesure d’audience, de personnalisation et de marketing.

Vous pouvez modifier votre choix à tout moment.

Boutons :

TOUT ACCEPTER

TOUT REFUSER

PERSONNALISER

Lien :

Politique Cookies

ANNEXE 2 – CENTRE DE PRÉFÉRENCES

Cookies nécessaires

Toujours actifs

Utilisés notamment pour :

connexion ;

sécurité ;

fonctionnement de SCOOL ;

paiement ;

prévention de la fraude.

Stripe – Paiement et sécurité

Certaines technologies Stripe peuvent être utilisées lors du paiement afin d’authentifier et sécuriser les transactions et de prévenir la fraude.

Mesure d’audience : Activé / Désactivé

Permet à SCOOL de comprendre l’utilisation générale du service.

Personnalisation : Activé / Désactivé

Permet certaines fonctionnalités facultatives.

Marketing : Activé / Désactivé

Permet, lorsque ces outils sont utilisés, de mesurer les campagnes ou d’utiliser certains traceurs publicitaires.

ENREGISTRER MES CHOIX

TOUT ACCEPTER

TOUT REFUSER

ANNEXE 3 – LIEN PERMANENT

Toutes les pages du site doivent proposer un lien facilement accessible :

GÉRER MES COOKIES

Ce lien permet de modifier ou retirer les choix précédemment effectués.

ANNEXE 4 – CONSIGNE TECHNIQUE AU DÉVELOPPEUR

Avant consentement :

DOIVENT RESTER DÉSACTIVÉS lorsqu’ils nécessitent le consentement :

pixels publicitaires ;

outils de retargeting ;

outils statistiques non exemptés ;

traceurs marketing ;

autres traceurs facultatifs.

PEUVENT RESTER ACTIFS uniquement lorsque les conditions légales sont remplies :

authentification ;

sécurité ;

conservation du choix cookies ;

fonctionnalités strictement nécessaires ;

technologies nécessaires à la sécurisation et à l’exécution du paiement Stripe.

Le développeur doit effectuer un audit réel des scripts chargés avant et après consentement.

Fin de la Politique relative aux Cookies et autres Traceurs – SCOOL

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